La photographie peut être considérée comme une œuvre d'art, sous certaines conditions spécifiques. Cette déclaration est principalement liée à une perspective fiscale, en particulier en France, où des dispositions particulières sont en place pour les œuvres d'art, y compris la photographie.
A. Qu'est-ce qu'une œuvre d'art pour la photographie ?
En France, une photographie peut être considérée comme une œuvre d'art si elle répond à ces trois conditions :
- Elle est tirée par l'artiste lui-même ou sous son contrôle.
- Elle est signée et numérotée par l'artiste.
- Elle est tirée en un nombre limité à trente exemplaires tous formats et supports confondus.
Ces conditions permettent à l'œuvre de bénéficier du taux réduit de TVA applicable aux œuvres d'art, ce qui peut avoir un impact significatif sur le prix de vente de l'œuvre.
B. Comment interpréter la notion de "tirage limité à trente exemplaires tous formats et supports confondus" ?
Cette expression est parfois source de confusion. Pour clarifier, voici quelques scénarios :
1°) Vous voulez tirer une série jusqu'à 30 exemplaires sur papier et une autre jusqu'à 30 exemplaires sur toile.
La réponse est claire : la loi stipule que la numérotation est effectuée "tous formats et supports confondus". Ainsi, vous ne pouvez pas bénéficier du taux réduit pour plus de 30 tirages au total.
2°) Vous voulez tirer une série spéciale, disons en noir et blanc, jusqu'à 30 exemplaires, et une autre en couleur jusqu'à 30 exemplaires.
Là encore, la réponse est la même : la numérotation est effectuée "tous formats et supports confondus", ce qui inclut les variantes de couleur. Ainsi, vous ne pouvez pas bénéficier du taux réduit pour plus de 30 tirages au total.
3°) Vous voulez tirer une série en 20x30 cm jusqu'à 30 exemplaires, et une autre en 40x60 cm jusqu'à 30 exemplaires.
La situation est similaire : la numérotation est effectuée "tous formats et supports confondus". Par conséquent, vous ne pouvez pas bénéficier du taux réduit pour plus de 30 tirages au total, quel que soit le format.
C. Ce qui est important à retenir
La notion d'œuvre d'art pour la photographie dépend principalement de l'approche fiscale. Cela n'a rien à voir avec sa valeur artistique ou esthétique, qui est une question de perception et d'appréciation personnelle.
La numérotation est importante pour déterminer si une photographie est une œuvre d'art au sens fiscal du terme. Cependant, le fait de numéroter une photographie ne la transforme pas automatiquement en œuvre d'art.
Conclusion
En résumé, une photographie peut être une œuvre d'art si elle est signée et numérotée par l'artiste et tirée en un nombre limité d'exemplaires. Cependant, cette définition est principalement utilisée à des fins fiscales et n'a pas grand-chose à voir avec la valeur artistique ou esthétique de la photographie.
